CONDITIONS GENERALES DE VENTE 

IMPORTANT

Toute commande passée sur le SITE implique obligatoirement l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

SUEDE IMPORT Société à responsabilité limitée

46 rue de Colombes - 92600 ASNIÈRES SIRET 401 305 370 00025

 ACTIVITÉ (CODE NAF)

4647Z : Comm. de gros (comm. interent.) de meubles, de tapis, d'appareils d'éclairage

Suède Import, 46 rue de Colombes 92600 Asnières

Appelez-nous au : Tel: +33 (0)1 40 86 06 03

A rajouter Code APE : 4791A

 

1)      Objet

Les présentes conditions générales de vente ne concernent que les Clients personne physique ou personne morale n’agissant pas dans le cadre de son activité soit le « B to C » (ci-après désigné le « Client »).  Les relations avec les Clients professionnels en « B to B » sont encadrées par d’autres conditions.

Les présentes conditions générales de vente (ci-après désignées les "Conditions Générales de Vente" ou « CGV »), régissent les relations contractuelles entre le Client utilisant le site http://www.suedeimport.com/ (ci-après désigné le « Site ») pour effectuer un achat à distance de produits (ci-après désigné « le /s Produit/s") proposés par la E-Boutique du Site et la société SUEDE IMPORT (ci-après désigné « SUEDE IMPORT»), dont le siège social est 20 bis rue des Champs 92600 Asnières- inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 401 305 370  et disposant d’un établissement secondaire 46 rue de Colombes 92600 Asnières.

 

2)      Champs d’application -  Durée

Tout achat sur le Site est soumis à l’ensemble des clauses des Conditions Générales de Vente en vigueur sur le Site à la date de la validation de la commande.

Le Client ne pourra valider sa commande qu’après avoir dûment pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les avoir expressément et irrévocablement acceptées en cochant l’icône dédié à cet effet.

 Le Client dispose de la faculté de sauvegarder et/ou d’imprimer les présentes Conditions Générales de Vente.

 

3)      Intégralité

Les présentes conditions expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client accepte préalablement et sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans les CGV. Si le Client est en désaccord avec les Conditions Générales de Vente, il ne doit pas utiliser le Site Internet.

Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec les CGV.

SUEDE IMPORT se réserve le droit d'adapter ou de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis.

En cas d’adaptations ou modifications, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du Client sont celles qui étaient en ligne, et que le Client a acceptées au jour de la passation de sa Commande.

 

4)      Informations sur les produits

4.1. Consultation des caractéristiques des produits

SUEDE IMPORT présente sur son Site les produits ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant au Client de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles.

Chaque produit présenté sur le Site (ci-après désigne « produit » ou collectivement « produits ») fait l’objet d’une fiche qui donne les caractéristiques essentielles du produit : sa désignation, ses caractéristiques essentielles, sa photo, son prix. Ces indications sont faites pour informer le Client mais elles ne peuvent être exhaustives. Les photographies des produits présentées sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits proposés, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Les informations et caractéristiques sont celles données par les fournisseurs, SUEDE IMPORT n'est en aucun cas responsable des données erronées qui auraient pu lui être transmises par lesdits fournisseurs.

Toutes photographies ou informations des produits présentés ne sont pas contractuelles et sont données à titre indicatif. Dans l’hypothèse d’erreur manifeste entre les caractéristiques des produits et leur représentation sur le Site, SUEDE IMPORT ne saurait voir sa responsabilité engagée.

En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les produits ne peut engager la responsabilité de SUEDE IMPORT.

4.2. Disponibilité des produits – Prix- Validité de l'offre

Les offres des produits ainsi que les prix figurant sur le Site sont valables pour la journée en cours. Un produit devenu indisponible est indiqué avec la mention : «Ce produit n’est plus en stock ».

Il est par ailleurs précisé que le simple fait d'ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de commande. Il est tout à fait possible que le produit devienne indisponible entre le moment de l'ajout dans le panier et la validation de la commande par le Client.

Au cas où l'indisponibilité du produit ou du service serait constatée après validation du paiement, le Client sera informé par e-mail ou téléphone dans les plus brefs délais.

Le Client aura alors le choix d’annuler ou de modifier sa commande en s’adressant par mail à  order@suedeimport.com ou en appelant au +33 (0)1 40 86 06 03.

En cas d’annulation de tout ou partie de sa commande (correspondant à l’indisponibilité du produit) SUEDE IMPORT s'engage à rembourser intégralement le prix payé par le Client. Dans ce cas le remboursement sera effectué sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours du paiement des sommes versées par le Client.

Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande.

Aucune indemnité d’annulation (en dehors du remboursement intégral de la Commande) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour de ces indisponibilités.

4.3. Prix

Les prix des produits présentés sur le Site sont indiqués en Euro toutes taxes comprises (TTC).

Les prix sont applicables lors de la validation de commande par le Client et n'intègrent pas la participation aux frais de transport qui est facturée en supplément.

Les prix s'entendent départ des entrepôts. Ils ne comprennent pas la participation aux frais de livraison facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de la commande.

En raison des fluctuations de change, du réajustement du prix des transports, des matières, etc.…, les prix sont susceptibles de subir des modifications. SUEDE IMPORT se réserve en conséquence le droit de modifier ses prix sans préavis.

Les produits sont soumis à la TVA française. Tout changement des taux légaux de TVA française sera répercuté sur le prix des produits (et services) présentés sur le Site, à la date stipulée par le décret d'application s'y référant.

 

5)      Commande

5.1. Création de compte

Pour effectuer des achats sur le Site, le Client doit procéder à la création d'un compte client. Pour créer son compte, le Client doit notamment renseigner son adresse électronique et un mot de passe. Ces éléments sont confidentiels et personnels. Ils serviront d’identifiant et de mot de passe pour toute consultation ultérieure du compte client. Le Client sera seul responsable des conséquences de l'utilisation de son compte, et ce jusqu'à la désactivation de celui-ci.

D'autre part, des renseignements seront demandés au Client pour poursuivre sa commande (adresse de livraison et adresse de facturation). Ces informations sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale entre SUEDE IMPORT et le Client. SUEDE IMPORT ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découleraient.

5.2. Validation de commande

Le Client passe sa commande conformément aux indications figurant sur le Site. Celle-ci fait l'objet d'un récapitulatif qui reprend tous les éléments. Après avoir vérifié son Panier, le Client clique sur le bouton “Valider le panier” et déclare accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des Conditions Générales de Vente.

Les données enregistrées par SUEDE IMPORT constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre SUEDEI MPORT et son Client.

Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

5.3. Confirmation de commande

SUEDE IMPORT confirme la prise en compte de la commande du Client par l’envoi par e-mail d’une confirmation de commande. La vente ne sera réputée conclue qu'à compter de la confirmation de la commande par l'envoi d'un e-mail reprenant l'ensemble des informations de la commande, sous réserve de la validation de l’encaissement du paiement.

Il est conseillé au Client de conserver les références de l’e-mail de confirmation pour toute correspondance. Si vous ne recevez pas cet email de confirmation, contactez order@suedeimport.com

 

6)      Paiement

Tous les prix indiqués sont TTC. Le montant total d'une commande est composé du prix des articles et des frais de livraison. Vous pouvez utiliser les moyens de paiement suivant : VISA, MASTERCARD et Paypal. Si le paiement est refusé par le centre d'autorisation, la commande ne sera pas validée et en aucun cas SUEDE IMPORT ne pourra procéder à son expédition.

Paiement par carte : le paiement se fait au moment de la validation de la commande par le Client.

Paiement par Paypal : suivre les indications du Site.

 

7)      Droit de rétractation

Le Client du Sitewww.suedeimport.com bénéficie conformément à la loi d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrés à compter du lendemain de la date de réception des produits commandés.

Le Client peut exercer son droit de rétractation dans les mêmes conditions dès la Commande et avant la Livraison.

Le Client peut exercer son droit de rétractation en renvoyant un mail avec sa demande de rétractation, du moment que la demande de rétractation est dénuée d’ambigüité, à l’adresse suivante : contact@suedeimport.com

7.1. Modalités pratiques

L’adresse sis 46 rue de Colombes -92600 ASNIÈRES ne peut être utilisée pour le retour des produits qui doivent être retournés à :

MYLOG SAS / Suède Import

22 Av Paul Langevin

Bat HERBLAY 1 / Porte 9  

95220 Herblay

Tel. 01.39.60.29.35

 

SUEDE IMPORT adressera au Client en retour un accusé de réception pour confirmer la prise en compte de la demande de rétractation.

En cas de commande déjà livrée, le Client dispose alors à compter de la date de sa demande de rétractation d’un délai maximum de 14 jours pour retourner le produit selon les modalités prévus au présent.

SUEDE IMPORT lui remboursera alors la totalité de sa commande hors frais de livraison.

En revanche, SUEDE IMPORT ne remboursera pas les éventuels frais supplémentaires découlant du choix d’un mode de livraison.

Les produits retournés voyagent aux frais et aux risques du Client. Les retours sont à effectuer à la société MYLOG SAS / Suède Import, 22 Av Paul Langevin, Bat HERBLAY 1 / Porte 9, 95220 Herblay, Tel. 01.39.60.29.35.

Le retour du ou des produits s’effectue dans leur emballage d’origine, et en bon état, accompagnés de tous les accessoires éventuels et de la documentation. Les articles retournés assemblés, utilisés, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.

En tout état de cause, les frais de retour seront à la charge exclusive du Client.

7.2. Choix du client entre échange ou remboursement

Le Client qui a exercé son droit de rétractation a le choix soit de demander l’échange des produits, soit le remboursement.

Échange des produits

Si le Client souhaite un échange des produits, les retours ne seront acceptés par SUEDE IMPORT que si la procédure de retour décrite ci–dessus est dûment respectée et que le ou les Produits sont dûment réceptionnés par MYLOG SAS.

Une fois le retour accepté par SUEDE IMPORT, la demande du Client est prise en charge. Les nouveaux produits seront livrés au Client dans un délai raisonnable qui est fonction de la disponibilité des produits (sous 1 semaine si le produit est en stock).

A défaut de disponibilité des produits commandés par le Client, SUEDE IMPORT l’en informera et procédera au remboursement de la commande dans les conditions décrites ci–dessous.

Remboursement

Sauf accord contraire, le remboursement sera effectué selon le mode de paiement initial utilisé au moment de l’achat.

En cas de commande déjà livrée, le remboursement des produits s’effectuera sous un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle SUEDE IMPORT aura reçu, à l’adresse visée ci-dessus, la preuve d’expédition desdits biens ou la confirmation de la reprise des produits par le transporteur, le cas échéant.

La date retenue pour le remboursement est celle du premier de ces faits.

SUEDE IMPORT pourra conformément aux dispositions réglementaires en vigueur, réduire le montant remboursé, en cas de dommages ou traces d’usure sur les produits retournés résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des produits.

Si le Client exerce son droit de rétractation avant la livraison de la commande, le remboursement s’effectuera dans un délai de 3 jours

En cas de commande déjà livrée, le remboursement des produits s’effectuera sous un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle SUEDE IMPORT aura reçu, à l’adresse visée ci-dessus, la preuve d’expédition desdits biens ou la confirmation de la reprise des produits par le transporteur, le cas échéant.

 

8)      Livraison

8.1. Frais de livraison

Les frais de livraison dédiés à notre site de vente en ligne ont été établis selon les volumes et poids du produit en fonction des tarifs en vigueur de nos transporteurs.

8.2. Délais de livraison

Les petits et moyens articles sont expédiés par DPD dans un délai 3 à 5 jours ouvrés après confirmation de la commande, sous réserve de la disponibilité du produit.

Les articles les plus volumineux seront envoyés dans un délai de 5 à 7 jours ouvrés après confirmation de la commande, sous réserve de la disponibilité du produit.

a8.3. Envoi

Toute commande passée sur le site de vente en ligne http://www.suedeimport.com ne pourra être envoyée que vers la France Métropolitaine.

Pour toute demande d'envoi dans des pays n’apparaissant pas sur la liste, merci de contacter order@suedeimport.com

 

9)      Garanties

9.1. Garantie liée au transport

SUEDE IMPORT s'engage à livrer les produits commandés par le Client dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport. Tout produit endommagé ou perdu pendant le transport sera remplacé. La garantie liée au transport ne vaut que si le Client a signé le bon de livraison ou récépissé de transport présenté par le transporteur sur lequel il aura pris soin d'émettre des réserves manuscrites précises, datées et signées. En apposant sa signature sur le bon de livraison ou le récépissé de transport, sans émettre de réserve, le Client reconnaît que son colis n'a pas été endommagé pendant le transport. En cas de litige les emballages d'origine devront être conservés jusqu'à résolution du litige.

SUEDE IMPORT conseille au Client de l’en informer par mail à order@suedeimport.com dans un délai maximum de 72h à compter de la livraison, passé ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte.

9.2. Garantie légale de conformité

Conformément à l'article 211-1 et suivant du Code de la Consommation, SUEDE IMPORT s'engage à délivrer un produit conforme à la commande validée par le Client et répond des défauts de conformité existant à la livraison. SUEDE IMPORT recommande au Client qui souhaite exercer son droit de garantie d'en informer le Service Client aussitôt qu'il en a connaissance par e-mail àorder@suedeimport.com exclusivement. Cette réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photos,…) En cas de défaut de conformité, le Client pourra demander à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts : soit le remplacement du produit, soit le remboursement du produit frais de transport inclus.

La garantie légale de conformité ne s'applique que sur les caractéristiques essentielles des produits. Les photographies des produits présentées sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts, notamment en ce qui concerne les couleurs.

9.3. La garantie légale des défauts ou vices cachés

Conformément à l'article 1641 et suivants du code civil, le Client bénéficie aussi de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus sur le Site www.suedeimport.com. La mise en œuvre de la garantie légale de conformité ne fait pas obstacle à l'action en garantie des vices cachés. Quatre (4) conditions doivent être réunies pour que le Client puisse bénéficier de la garantie des vices cachés :

1)Le vice ou le défaut affectant le produit acheté est grave ;

2)Le vice ou le défaut doit être caché ;

3)Le vice ou le défaut existait avant l'achat même s'il s'est manifesté ultérieurement ;

4)Il ne doit pas être la conséquence d'une mauvaise utilisation du produit.

 

Enfin pour bénéficier de la garantie, le Client doit agir dans les plus brefs délais au maximum deux (2) ans à compter du jour où le vice ou défaut a été découvert. Si les quatre (4) conditions sont réunies le Client peut demander à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts : soit le remplacement du produit, soit le remboursement du produit frais de transport inclus.

9.4. Mise en œuvre des garanties

SUEDE IMPORT s'engage à rembourser ou à échanger les produits défectueux abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande du client.

9.5. Réclamation du Client

La mise en œuvre des garanties doit faire l'objet d'une demande formulée par mail à E-mail : order@suedeimport.com ou par téléphone au  +33 (0)1 40 86 06 03. La réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photos,…) Le Client devra aussi indiquer s'il souhaite le remplacement du produit ou son remboursement.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec sérieux et bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer le litige.

A réception de la réclamation formulée par le client, SUEDE IMPORT s’engage à envoyer par e-mail au Client un accusé de réception indiquant la prise en compte de sa réclamation.

9.6. Dédommagement du Client / Remplacement du produit

En cas de remplacement survenant suite à une réclamation du Client mettant en œuvre une de ses garanties, sauf si les parties en ont convenues autrement, le(s) produit(s) sera expédié sans délai et SUEDE IMPORT prendra contact avec le Client au plus tard 2 jours ouvrés après la notification d'acceptation de sa prise en charge.

En cas de remboursement du produit survenant à la suite à une réclamation du Client mettant en œuvre une de ses garanties : Un remboursement sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours ouvrables suivant la date de «notification d'acceptation de prise en charge» sera effectué. Le remboursement inclus : le prix du ou des produits faisant l'objet de la réclamation, les frais de transport afférents au(x) produit(s) sur la base du tarif facturé, les frais de retours engagés par le Client sur production d'une pièce justificative (facture,…).

 

10)  Droit applicable - Litiges

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litiges le Client pourra effectuer ses réclamations auprès SUEDE IMPORT par mail à order@suedeimport.com afin de rechercher une solution amiable. A défaut d'accord amiable entre les Parties, le litige sera soumis aux tribunaux français, seuls compétents en la matière.